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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAINT PAULOISE D'EXPLOITATION HOTELLIERE et de RESTAURATION "ARTIS"
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LE SAINT PAUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT PAUL
SOCIETE SAINT PAULOISE D'EXPLOITATION HOTELLIERE et de RESTAURATION "ARTIS" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1528007
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1998

Présentation de la marque LE SAINT PAUL

Déposée le 7 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAINT PAULOISE D'EXPLOITATION HOTELLIERE et de RESTAURATION "ARTIS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAINT PAULOISE D'EXPLOITATION HOTELLIERE et de RESTAURATION "ARTIS" domicilié(e) 86, rue Grande, 06570 St Paul (de Vence) - France.

La marque LE SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT PAUL est expirée depuis le 7 novembre 1998.

SOCIETE SAINT PAULOISE D'EXPLOITATION HOTELLIERE et de RESTAURATION "ARTIS" a également déposé les autres marques suivantes : LA BARONNIE


SOCIETE SAINT PAULOISE D'EXPLOITATION HOTELLIERE et de RESTAURATION "ARTIS" (S.A.) - 86, rue Grande, 06570 St Paul (de Vence) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Hotellerie, restauration, bar